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INFORMATIONS LÉGALES

 

Azimut Voyage pourra faire parvenir à ses utilisateurs de façon ponctuelle des messages électroniques d’informations générales sur les voyages ou des messages électroniques personnalisés, en fonction des informations saisies sur son site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et libertés »). Ces données sont destinées à Azimut Voyage et ne seront pas transmises à des tiers.


1. Réalisation et gestion éditoriale

Site édité par l’association loi 1901 Tout Azimut (sigle Azimut Voyage)
21 rue de l’Horloge 30120 LE VIGAN
Tel : 0033(0)6 63 20 25 25
Mail : contact*azimut-voyage.fr
SIRET 511 462 111 00044

Azimut Voyage est titulaire d’un certificat d’immatriculation IM030140001, délivré par Atout France (Registre des opérateurs de voyages et de séjours, 79/81 rue de Clichy 75009 Paris) et dispose d’une garantie financière auprès de Groupama, 8-10 rue d’Astorg 75008 PARIS n°4000713319/0 – Responsabilité Civile et Professionnelle MMA 14 Bd Marie et Alexandre Oyon 72000 LE MANS, la police souscrite porte le numéro 128 196 400. Numéro de TVA intracommunautaire : FR90511462111


2. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.azimut-voyage.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Azimut Voyage – 6 rue la Coural 30440 SUMENE

Créateur : Paprika-box
Responsable publication : Gaëlle CHAUX
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Gaëlle CHAUX – contact@azimut-voyage.fr
Hébergeur : 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
FRANCE


3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.


4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Azimut Voyage est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Azimut Voyage. La mention copyright Azimut Voyage devra figurer sur les éléments, après acceptation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédit photos

Azimut Voyage remercie chaleureusement Elsa Dréau Rivière pour nous avoir gentiment mis à disposition sa base de données de photos en Cévennes. Une de ses photos illustre la première page du site.
Azimut Voyage remercie Albane, Lucye, Thibaut, Christelle, Mag, Marie-Cécile et tous les voyageurs qui nous ont autorisés à utiliser leurs clichés !
Azimut Voyage remercie Bertrand Van Peteghem et Guillaume Cannat pour la mise à disposition de leurs photographies de Soudorgues et de photos d’astronomie.
Azimut Voyage remercie Lucye Rioland pour la réalisation de nos nouveaux pictogrammes et Isabelle de Montbazin pour la création d notre logo.
Azimut Voyage remercie tout particulièrement Aurélie Canale pour avoir décrit nos images afin que notre site soit adapté aux déficients visuels et François Menguy pour avoir testé notre site afin d’améliorer son accessibilité.


5. Limitations de responsabilité.

Azimut Voyage ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.azimut-voyage.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs  seront à la disposition des utilisateurs. Azimut Voyage se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Azimut Voyage se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).


6. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.